Le tribunal de Rouen a condamné jeudi 13 novembre sept prévenus originaires du Mali et du Nigeria, ainsi que deux sociétés, pour avoir exporté depuis le port du Havre des déchets dangereux, notamment des pièces automobiles non dépolluées et du matériel électroménager usagé. Selon le procureur Sébastien Gallois, ils ont reçu des peines de prison "avec sursis de six à douze mois" et des amendes allant de 9 730 à 261 663 euros. Deux d’entre eux se voient aussi interdire toute activité de gestion. Les entreprises impliquées ont été sanctionnées à hauteur de 17 500 et 261 663 euros.
Un trafic maquillé en déménagements
Au total, "le montant des amendes prononcées s’élève à 941 422 euros", précise le parquet, tandis que 24 000 euros ont été saisis. L’enquête a révélé que la société KTF déclarait abusivement les cargaisons comme des "effets personnels", simulant des déménagements vers le Mali, le Nigeria ou la Côte d’Ivoire. De fausses factures de dépollution ont aussi été découvertes. Lors de l’audience, la vice-procureure Béatrice Pavie avait dénoncé "un trafic de déchets à l’exportation" et rappelé que "l’Afrique crève sous les déchets". Les douanes, à l’origine des révélations, s’étaient constituées partie civile.
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